Informations légales Informations légales
Editeur du site : Observatoire marin
Adresse :

Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez
Antenne de Cavalaire - 145 chemin des Essarts
83240 Cavalaire-sur-Mer

Directeur de publication : M. Roland BRUNO
Vice-Président de la Communauté de communes / Maire de Ramatuelle
Ce site a été conçu par : Ideogram Design
WTC2
120 route des macarons
BP 80 117
06902 Valbonne
Tél : 04 93 00 15 30
www.ideogram-design.fr

 

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Le site et tous les éléments qui le composent, quelle que soit leur nature, notamment les marques déposées, noms de domaine, textes, graphismes, logos, photos et animations, sont la propriété de l'Observatoire marin. Aucune reproduction ou représentation au public, même partielle, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'Observatoire marin. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de son auteur.

 

Liens

Le site de l'Observatoire marin contient des liens vers des sites extérieurs. Ces sites ne font pas partie de celui de l'Observatoire marin qui n'exerce aucun contrôle de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

 

Atteintes aux systèmes

Nous vous rappelons que les articles L. 323-1 à L. 323-7 du Code pénal répriment toute intrusion, entrave ou piratage d'un système par des peines pouvant aller jusqu'à trois ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende.

 

Crédits Photos

Observatoire marin
Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-marins
Florent BEAU - http://gaiapixels.org/
Jean-Michel COTTALORDA
Frédéric THIEBAUT
Philippe LOMBARD

Dernière modification le 14 Avril 2014
© Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez